LEG XXII AVE BAGACVM

LEG XXII de Bavay, groupe de reconstitution historique de l'armée romaine.
 
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 Règlement interne de l'association AVE BAGACVM

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Caius Benitus Fulgor
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Date d'inscription : 09/06/2011
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MessageSujet: Règlement interne de l'association AVE BAGACVM   Mer 15 Juin - 17:13

Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Ave Bagacum sise à Bavay et dont l'objet est l'organisation de défilés et de reconstitutions historiques afin de promouvoir l'image et la renommée de Bavay.
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres et à chaque nouvel adhérent.

-Titre I; Les membres

Article 1
L'association Ave Bagacvmest composée de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs, des membres fondateurs et des nouveuax adhérents.

Article 2
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par
l'assemblée générale dans le respect de la procédure suivante;
vote à la majorité des membres présents et représentés.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association ou en espèce et versé avant le 31 décembre qui suit l'assemblée générale.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Article 3 Admission des nouveaux membres.
L'association a vocation a accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante;
Dépôt d'une demande écrite auprès du président, et vote du bureau à la majorité, après une période d'essai de trois sorties.

Article 4 Exclusion
Seuls les cas de non-participation pendant un délai de 6 mois, refus du paiement de la cotisation annuelle dans un délai de 3 mois après le 31 décembre qui suit l'assemblée générale, des propos ou un comportement pouvant nuire à l'association, ou à un membre de cette association, que ce soit à l'extérieur du groupe, ou lors de sorties, peuvent déclencher une procédure d'exclusion. Celle-ci sera prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité des voix du dit bureau, procédure qui peut être engagée à la demande de tout membre, à jour de cotisation, auprès du Président.

Article 5 Démission, disparition ou décès.

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR sa décision au Président qui en informera le conseil d'administration. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Titre II; Le fonctionnement de l'association

Article 6 Le conseil
Il est composé de; 1 Président, 2 vice-présidents, 1 Secrétaire, 1 Secrétaire adjoint, 1 Trésorier, 1 Trésorier adjoint, 1 contrôleur aux comptes.

Article 7 Le bureau
Le bureau a pour objet d'étudier toute proposition émanant des membres en ce qui concerne des projets de réalisation de matériel, de nouveaux programmes de prestation ou autre projet mettant en cause l'association.
Il est composé du Conseil d'administration et de deux membres supplémentaires choisis par les membres adhérents à jour de leur cotisation.
Modalités de fonctionnement; il se réunit à la demande d'au moins un membre chaque fois que cela est nécessaire.
La personne habilité à traiter les contrats, rencontrer les médias, fournir toute information concernant la légion sera désignée par le Conseil d'administration, la personne habilitée pourra s'adjoindre d'autres personnes pour la seconder.

Article 8 Les achats
Les achats de quelques types que ce soit ne pourront se faire sans un bon de commande délivré pr le trésorier.

Article 9 Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association; l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président. Seuls les membres à jour de cotisation peuvent prendre part aux votes.

-Titre III; Dispositions diverses

Article 10 Les sanctions
Tout manquement par un membre, aux statuts et au règlement intérieur, sera notifié par lettre recommandée et convoqué par le bureau qui entendra ses explications et pourra, ou non, prononcer son exclusion de l'association.

Article 11 Réintégration
Toute personne ayant démissionné pour quelque raison que ce soit et désirant réintégrer l'association, devra en faire la demande par lettre adressée au Président qui statuera après délibération du bureau.

Article 12 Les entraînements
Les dates d'entraînement et les horaires pour les légionnaires seront déterminés par les "officiers", sachant que les entraînements sont indispensables pour le bon fonctionnement du groupe avec le respect des horaires, en ce qui concerne le groupe civil, le responsable du groupe, désigné par le bureau arrêtera les dates et les horaires.

Article 13 Matériel et équipement
Le matériel et l'équipement qui vous sont confiés gratuitement doivent être tenu dans un état parfait. Si une réparation s'avère nécessaire, vous devez en informer "les armuriers" qui prendront rendez-vous pour une réparation, ou une couturière en ce qui concerne l'habillement.

Article 14 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale par vote à la majorité.

Règlement élaboré le 31 octobre 2000
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